Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Schröder
JECA S.A.

Numéro de dépôt :
3199502
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012
Schröder de JECA

Présentation de la marque Schröder

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) JECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Schröder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JECA domicilié(e) 9 RUE BATAILLE, B.P. 20143,57603 FORBACH - 57603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 981 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JECA S.A. Mr LABBE JEAN-LUC domicilié(e) 9 RUE BATAILLE, BP 20143,57603 FORBACH CEDEX - 57603 - France.

La marque Schröder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Schröder est expirée depuis le 9 décembre 2012.

JECA a également déposé les autres marques suivantes : JECA , JECA Les terrines gourmandes , CÔTE TENDANCES , TANNENGOLD , SAVEURS D'ALLEMAGNE , JECA , JECA Charcuterie Fine Pour Gourmets


JECA S.A. - 9 RUE BATAILLE, B.P. 20143,57603 FORBACH - 57603 - France - SIREN 655981264


JECA S.A. Mr LABBE JEAN-LUC - 9 RUE BATAILLE, BP 20143,57603 FORBACH CEDEX - 57603 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Charcuterie